Registre de PV-AG

1. Utilité du Registre de Procès-Verbal d’Assemblée Générale/OP

L’Assemblée Générale est une disposition statutaire. Elle est un indicateur d’appréciation du bon fonctionnement d’une OP. Le Registre de PV-AG permet de :

  • apprécier la fonctionnalité de l’AG ;
  • apprécier la validité des AG ;
  • apprécier la démocratie au sein de l’OP.

Pour des raisons économiques, le Registre des diverses Assemblées Générales Ordinaires et celle extraordinaire sont réunis en un registre mais partitionnée en 3:

  • 1ère partie : Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) ;
  • 2ème partie : Assemblée Générale Ordinaire à mi-parcours ;
  • 3ème partie : Assemblée Générale Ordinaire Bilan (AGO_Bilan)

2. Objectifs ou compétences à acquérir

L’objectif visé par l’usage de l’introduction du Registre de Procès-Verbal d’Assemblée Générale et sa tenue est d’outiller les élus à :

  • maîtriser la tenue du registre;
  • maîtriser l’exploitation du registre;
  • reproduire par eux mêmes l’outil.

3. Description du Registre de Procès-Verbal d’Assemblée Générale/CVPC

Cet outil porte les informations suivantes :

  • Page de garde : Commune, Arrondissement, Village/Quartier, dénomination de l’OP,  N° d’Immatriculation de l’OP ;
  • Chacune des pages intérieures est présentée en 6 parties :
    • Partie A : dénommé « Identifiant », elle renseigne sur la date, le lieu, le point de participation des membres, l’heure de démarrage et de fin;
    • Partie B : précise l’ordre du jour;
    • Partie C : fait mention des principales décisions prises;
    • Partie D : précise les Responsables en charge de la mise en œuvre des décisions ;
    • Partie C : Pour un meilleur suivi, cette rubrique met l’accent sur le délai de mise en œuvre de chaque décision ;
    • Partie E : Fait mention des personnes à impliquer pour la bonne mise en œuvre des principales décisions.

4. Modèles

Cet outil est disponible en deux (02) modèles :